Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES DUMONT
A. STAUB ET CIE S.A

Numéro de dépôt :
3138020
Date de dépôt :
20/12/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2011
JULES DUMONT de A. STAUB ET CIE

Présentation de la marque JULES DUMONT

Déposée le 20 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) A. STAUB ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JULES DUMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. STAUB ET CIE domicilié(e) 16720 ST MEME LES CARRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 906 320 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. STAUB ET CIE - France.

La marque JULES DUMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES DUMONT est expirée depuis le 20 décembre 2011.

A. STAUB ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL , REGALEAU


A. STAUB ET CIE S.A - 16720 ST MEME LES CARRIERES - France - SIREN 906320031


A. STAUB ET CIE - France


Inscription le 1 juillet 2002 - Concession de licence n°349776 - Publication au BOPI 2002-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).